Accueil du site > Actualités > Bicentenaire du cadastre de 1807

Bicentenaire du cadastre de 1807

1807-2007 le cadastre d’Aigues-Vives , comme celui de la France à 200 ans

mercredi 7 novembre 2007, par Presse libre d’Aigues-Vives - Redaction indépendante


Notez cet article (moyenne):

Le 15 novembre 2007, le cadastre d’Aigues-Vives, comme celui de la France, aura 200 ans.

Pour fêter ce bicentenaire du cadastre de 1807, une exposition est organisée par les services fiscaux de Nîmes du 5 au 16 novembre 2007 de 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00, 67 rue Salomon Reinach à Nîmes.

L’occasion pour aiguesvives.fr de rappeler l’histoire du cadastre français et de son rôle...

Le première trace de relevé cadastrale est une tablette d’argile datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, retrouvé à Telloh dans le désert d’Arabie.

Au Moyen Âge, le cadastre et utilisé pour l’établissement de la “taille” (impôts) des provinces françaises. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique, accompagnés parfois de plans élémentaires donnent des renseignements sur l’état parcellaire : surfaces, propriétaires, etc... mais aucune harmonie n’existe au niveau national.

Si c’est bien Napoléon 1er qui est à l’origine du cadastre “moderne” (15 novembre 1807), Charles VII ou encore Louis XIV ont essayé de mettre en place un système fiscal cohéren et régulier. Ce dernier, lors de ces tentatives, avait même exempté deux îles bretonnes de cadastre, et donc d’impôts : Molène et Sein, en raison de “conditions de vie très dures”.

Hormis ces deux zones, dont l’exemption s’est perpétuée jusqu’à nos jours, seul le massif du Mont-Blanc, n’est pas cadastré.

A noter que ce cadastre n’a de valeur que fiscale, puisqu’il sert de base au calcul de l’impôt foncier. Il n’a aucune valeur juridique, la propriété au sens du droit étant fixée par des plans d’arpentage et les bornages établis par les géomètres-experts.

Cependant, faute de documents (graphiques notamment), il peut s’avérer être une présomption de preuve de la propriété.

Une exception à cette règle : la zone de l’ancien duché de Savoie, enregistrée entre 1750 et 1770.

Enfin le cadastre français semble posséder un bel avenir devant lui. Peu de pays peuvent se flatter d’avoir un tel outil. Un exemple, la Grèce, pour le moment, n’est cadastrée qu’à 50%.

Le cadastre français bientôt sur internet...

Fin 2007, le cadastre français devrait être consultable sur le site internet des impôts (impots.gouv.fr).

Dans un premier, temps 600.000 feuilles cadastrales seront disponibles, puis la base de données s’enrichira de deux millions de feuilles cadastrales tous les ans.

La numérisation et la consultation des cadastres devraient reposer uniquement sur l’usage de logiciels libres.

- Voir l’exemple précurseur de numérisation du cadastre dans le Calvados.


Sources :

- Eric Charon, "L’Agriculteur Normand"
- 01net


Partagez ce contenu:


(Publicité)

Votre publicité ici ?

> Découvrez ce que aiguesvives.fr
peut faire pour votre communication.